Marque enregistrée - Marque en vigueur

Sea@dvanced sound
SUEZ EAU FRANCE

Numéro de dépôt :
4420436
Date de dépôt :
17/01/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/01/2028
Sea@dvanced sound de SUEZ EAU FRANCE

Présentation de la marque Sea@dvanced sound

Déposée par voie électronique le 17 janvier 2018 par SUEZ EAU FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Sea@dvanced sound » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-06 du 9 février 2018.

Le déposant est SUEZ EAU FRANCE domicilié(e) 16 Place de l'Iris - 92040 - PARIS LA DEFENSE CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE, Madame Hélène JOLLY domicilié(e) 38 Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque Sea@dvanced sound a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4420436.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sea@dvanced sound arrivera à expiration en date du 17 janvier 2028.

SUEZ EAU FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : Eau des Belleville , Autono.me , FollowSeniors , A L'EAU DU GRAND AVIGNON assainissement , EAU ET FORCE , CARTE CONFIANCE , Le Forum des Idées neuves sur l'eau , DIAGRAP , EAU EXPRESS , Les Services Eau Pratique


SUEZ EAU FRANCE - 16 Place de l'Iris - 92040 - PARIS LA DEFENSE CEDEX - France


S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE, Madame Hélène JOLLY - 38 Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2018-06

Enregistrement sans modification - Publication le 11 mai 2018 au BOPI 2018-19

Appareils de mesure ; logiciels ; bases de données ; applications pour téléphones et tablettes mobiles ; appareils pour la transmission, l'enregistrement et la reproduction du son ; micros ; récepteurs audio ; hydrophones ; sonomètres ; sondes à usage scientifique ; sondeurs de fonds marins ;

Compilation d’informations dans des bases de données informatiques ; services de gestion informatisée de fichiers ; mise à jour et maintenance de données dans des bases de données informatiques ; établissement de statistiques ; gestion de fichiers informatiques sur plateforme internet ; mise à disposition de bases de données consultables en ligne ;

Installation et maintenance d’appareils de mesure, de sondes sous-marines, d’hydrophones, de sonomètres et de sondeurs de fonds marins ;

Fourniture d’accès à des bases de données ; fourniture d'accès à une plateforme Internet ; fourniture de services de transmission électronique et partage de données, messages et informations ; fourniture d'accès à des bases de données informatiques, électroniques et en ligne ; communications par terminaux d'ordinateurs et dispositifs mobiles et de poche (téléphones, tablettes et/ou appareils dotés de fonctions multimédias et interactives) et dispositifs de communication filaire ou sans fil ; services de télécommunications par plateforme Internet interactive et applications ;

Recherche scientifique et études de projets techniques dans le domaine de la biodiversité et de l’écosystème marin ; évaluations scientifiques et techniques de l’impact sonore des travaux littoraux ou au large ; évaluations scientifiques et techniques de l’impact de l’activité humaine sur l’écosystème marin ; conception et mise à jour de logiciels, de systèmes informatiques et de systèmes de télécommunications ; réalisation d'études scientifiques et techniques pour la mise au point de sondes sous-marines ; services de conseils et de consultations techniques ayant pour objet la gestion, le suivi et l'optimisation des données collectées par des sondes sous-marines.